Conditions d’utilisation
Conditions de service
1. Acceptation des conditions
En accédant et en utilisant le site [nom de votre boutique], vous acceptez sans réserve les présentes conditions de service. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.
2. Produits et services
Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre tout produit ou service sans préavis. Nous ne sommes pas responsables des modifications, suspensions ou interruptions de nos services.
3. Prix et paiement
Tous les prix sont indiqués en euros (€) et incluent la TVA applicable. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment. Le paiement est exigible au moment de la commande.
4. Commandes
Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande pour quelque raison que ce soit, notamment en cas de stock insuffisant, d'erreur de prix ou de suspicion de fraude. Vous serez informé et remboursé intégralement en cas d'annulation.
5. Livraison
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Nous ne saurions être tenus responsables des retards dus à des transporteurs tiers ou à des événements indépendants de notre volonté (force majeure).
6. Propriété intellectuelle
Tout le contenu de ce site (textes, images, logos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à [nom de votre entreprise]. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
7. Limitation de responsabilité
Notre responsabilité est limitée au montant de la commande concernée. Nous ne saurions être tenus responsables des dommages indirects ou immatériels.
8. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Conformément à la réglementation en vigueur, vous pouvez également recourir à une médiation via la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr
9. Contact
Pour toute question, contactez-nous à : [votre adresse e-mail]